Le présent cahier spécial des charges est un marché stock relatif à la réalisation d'inventaire amiante dans les bâtiments du patrimoine
Les prescriptions techniques auxquelles doivent répondre les prestations sont reprises aux points III du présent cahier spécial des charges.
Par son offre, le soumissionnaire retenu s’engage à réaliser les prestations en conformité avec ces prescriptions.
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